Pronotaire et la pratique non traditionnelle

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Dans le milieu notarial québécois, la majorité des notaires pratiquent le droit immobilier, le droit des successions ainsi que les testaments et les mandats. De plus en plus de notaires pratiquent toutefois d’autres spécialités telles que les procédures non contentieuses, le droit corporatif ou encore le droit agricole, pour ne citer que celles-là. L’équipe Pronotaire a donc œuvré au développement de certains outils destinés à servir dans les domaines de pratique dits moins traditionnels.

1) Le droit corporatif

Depuis plusieurs années, il existe dans Pronotaire un module de droit corporatif. Il permet de préparer le capital-actions et les différents registres de la compagnie provinciale ou de la société fédérale. Il offre aussi la possibilité de générer les règlements de la compagnie et de la société, les résolutions annuelles, de même que les certificats d’actions nécessaires pour la mise à jour du livre de compagnie/société.

L’utilisateur peut aussi insérer ses propres modèles de règlement, de résolutions et de capital-actions. Il est ainsi en mesure de personnaliser le module afin de le rendre plus conforme à sa pratique.

Vous pouvez communiquer avec l’assistance technique de Pronotaire pour avoir de plus amples informations sur ce module.

2) Les autres champs de pratique

Lorsqu’un notaire pratique les procédures non contentieuses, de droit agricole ou de tout autre type de pratique moins fréquente, il peut utiliser le module de dossier personnalisé pour sa préparation. Ce module lui permet de créer jusqu’à dix types de dossier non standard dans le système. Pour chacun des types saisis, il est possible de créer plusieurs champs de fusion de texte et de clauses afin de préparer et de fusionner les différents documents nécessaires au règlement de son dossier.

Lorsque Pronotaire est installé à votre étude, il existe plusieurs types de dossier déjà pré-saisis dans le système. Pour chacun des types, plusieurs modèles ont été préparés à partir des modèles du répertoire de droit nouvelle série. L’utilisateur peut également modifier ou remplacer ces modèles, afin d’obtenir le maximum de personnalisation possible.

Si vous n’avez pas le temps de préparer ces différents modèles de dossiers et de documents, notre département d’assistance technique peut s’en charger. N’hésitez pas à communiquer avec un conseiller pour obtenir plus d’information.

Conclusion

Nous croyons qu’il est important pour les notaires d’exercer dans différents domaines juridiques et d’élargir leurs horizons. Dans ce contexte, l’équipe Pronotaire met tout en œuvre afin de vous proposer un système de gestion d’étude complet, répondant aux besoins variés de tous les notaires et de leurs collaborateurs. Notre module corporatif et notre système de dossiers non standard représentent une autre manière efficace pour votre étude d’optimiser son temps dans les dossiers moins traditionnels et de rentabiliser son investissement.

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Veuillez noter que le logiciel Pronotaire s’adresse aux notaires du Québec seulement.